Conditions générales de vente

Conditions de vente – SPHERE SPORTCO

SPHERE SPORTCO propose des équipements sportifs, textiles, articles personnalisés et solutions destinés principalement aux clubs, associations, entreprises, CSE et structures sportives.

Les produits peuvent notamment faire l’objet de personnalisation par flocage, sublimation, impression, ajout de logos, noms, numéros, sponsors, couleurs ou designs spécifiques.

1. Commande

Toute demande de devis ne constitue pas une commande ferme.

Sauf indication contraire convenue par écrit, une commande est considérée comme validée après :

acceptation du devis par le client ;
validation écrite des éléments nécessaires à la commande ;
règlement intégral du montant de la commande ;
et, lorsque cela s’applique, validation écrite du BAT ou de la maquette.

Aucune fabrication ou personnalisation n’est lancée avant réception des éléments nécessaires et du paiement prévu.

2. Paiement

Sauf accord écrit contraire, les commandes sont payables à 100 % à la commande.

Pour certaines commandes importantes ou comportant une personnalisation spécifique, SPHERE SPORTCO peut exceptionnellement accepter un règlement en deux échéances :

60 % à la commande ;
40 % avant livraison ou expédition.

Les conditions particulières de paiement sont alors précisées sur le devis.

Tout retard de paiement peut entraîner la suspension ou le report de la commande.

Pour les clients professionnels, tout retard de paiement entraîne l’application des pénalités prévues par la réglementation en vigueur ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, conformément à la réglementation en vigueur.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, hors taxes ou toutes taxes comprises selon les indications figurant sur le devis, la facture ou la boutique concernée.

Les devis sont valables pendant une durée de 15 jours, sauf mention contraire.

Les éventuels frais de livraison, de personnalisation ou prestations complémentaires sont précisés avant validation de la commande.

4. Personnalisation et BAT

Les produits personnalisés sont réalisés à partir des éléments fournis ou validés par le client.

Le client est responsable de l’exactitude des informations transmises et validées, notamment :

tailles ;
noms ;
numéros ;
orthographe ;
logos ;
sponsors ;
couleurs ;
quantités ;
emplacements des marquages.

Lorsque SPHERE SPORTCO fournit un BAT ou une maquette, le client doit le vérifier avant validation.

La validation écrite du BAT vaut acceptation du rendu présenté.

Après validation du BAT ou lancement en production, aucune modification relative au design, aux tailles, noms, numéros, logos, sponsors, couleurs ou quantités ne pourra être garantie.

Toute modification acceptée après validation peut entraîner des frais supplémentaires et un allongement des délais.

5. Délais

Les délais de production et de livraison sont communiqués à titre indicatif, sauf engagement écrit contraire.

Pour les commandes personnalisées, le délai commence à courir à compter de la réception du paiement prévu, de la validation du BAT et de la réception de l’ensemble des éléments nécessaires à la production.

Les délais peuvent notamment varier en fonction :

des fournisseurs ;
des volumes ;
des disponibilités ;
des personnalisations demandées ;
des périodes de forte activité ;
des contraintes de transport ou de production.

SPHERE SPORTCO informe le client en cas de retard significatif dont elle a connaissance.

6. Produits personnalisés – retours et rétractation

Les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne peuvent pas être repris ni échangés pour simple convenance.

Pour les consommateurs, ces produits sont exclus du droit de rétractation conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation. Légifrance

Cette exclusion ne prive pas le client de ses droits en cas de produit défectueux, non conforme ou d’erreur imputable à SPHERE SPORTCO.

Les produits non personnalisés restent soumis aux règles applicables en matière de retour et de rétractation lorsqu’elles s’appliquent.

7. Tailles

Le choix des tailles relève de la responsabilité du client ou de l’acheteur.

Les guides de tailles éventuellement fournis sont donnés à titre indicatif.

Une erreur de taille communiquée ou validée par le client ne constitue pas une non-conformité lorsque le produit livré correspond à la taille commandée.

8. Boutique Club

SPHERE SPORTCO peut mettre en place une Boutique Club permettant aux licenciés, adhérents ou membres d’une structure de commander directement certains produits.

La boutique peut être ouverte pendant une période limitée ou selon les modalités convenues avec le club.

SPHERE SPORTCO peut notamment assurer :

la sélection et la mise en ligne des produits ;
l’encaissement des commandes ;
la centralisation des quantités ;
la commande auprès des fournisseurs ;
la personnalisation ;
le suivi de production ;
la livraison selon les modalités prévues.

Le club est notamment chargé de valider la sélection proposée et de communiquer le lien ou QR code de la boutique à ses membres.

Sauf indication contraire, les commandes Boutique Club sont payées intégralement par les acheteurs au moment de la commande.

Les modalités de livraison sont précisées sur la boutique ou lors de l’ouverture de la campagne.

Lorsque les produits sont personnalisés, les règles prévues à l’article 6 des présentes conditions s’appliquent.

Un éventuel reversement au club peut être prévu dans l’accord commercial conclu avec SPHERE SPORTCO. Lorsqu’il est applicable, ce reversement est conditionné à l’émission par le club d’une facture conforme correspondant à la prestation convenue.

9. Livraison

La livraison peut être effectuée directement au club, à l’entreprise, au client final ou à toute autre adresse convenue lors de la commande.

Lorsque les commandes sont regroupées, la livraison peut être effectuée en une seule fois au club ou au point de livraison prévu.

Le transfert effectif des produits intervient selon les modalités précisées sur le devis ou la commande.

10. Conformité et responsabilité

SPHERE SPORTCO s’engage à fournir des produits conformes à la commande validée.

En cas de défaut, erreur de personnalisation ou non-conformité imputable à SPHERE SPORTCO, une solution adaptée pourra être proposée, notamment correction, remplacement ou autre solution équivalente selon la situation.

SPHERE SPORTCO ne pourra être tenue responsable d’une erreur résultant d’informations, fichiers, tailles, logos, noms, numéros, couleurs ou autres éléments fournis ou validés par le client.

11. Annulation

Toute demande d’annulation doit être adressée par écrit.

Après lancement de la production, de la personnalisation ou validation définitive du BAT, l’annulation peut ne plus être possible.

Lorsque des frais ont déjà été engagés spécifiquement pour la commande, ils pourront rester à la charge du client dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

12. Force majeure

SPHERE SPORTCO ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement indépendant de sa volonté empêchant temporairement ou définitivement l’exécution normale de la commande.

13. Contact

Pour toute demande concernant une commande, un retour ou les présentes conditions :

SPHERE SPORTCO
E-mail : contact@spheresportco.fr